Nos conditions de ventes

"Le vendeur" est défini comme étant la Société RCTRUCKSHOP, Identifiant SIRET n° 518 511 217 00011, dont le siège social est situé au - 14 rue Saint Laurent - 51400 Mourmelon le grand - France. RCTRUCKSHOP par l'intermédiaire de son Site internet dont l'adresse est : http://www.rctruckshop.fr (ci-après dénommé "le Site"), a une activité de vente en ligne.

"Le Client" est défini comme un internaute, disposant d'une adresse de courrier électronique fonctionnelle, personne physique ou représentant d'une personne morale, professionnel ou particulier, doté des moyens utiles à l'utilisation des produits proposés et dont il fera son affaire et assumera les frais inhérents, notamment et sans que cela soit limitatif ou qu'il soit nécessaire de disposer de l'ensemble de ces éléments : ordinateur en état de fonctionnement, doté d'une connexion internet et d'un navigateur internet capable de se connecter au site www.rctruckshop.fr en protocole HTTP crypté et non crypté, d'un système de consultation de sa messagerie électronique, de logiciels de bureautiques courants (traitement de texte, tableur, visionneur de fichier pdf, extracteur de fichiers au format compressé), d'une imprimante, ainsi que tout logiciel nécessaire à la sécurité de sa navigation sur Internet (anti-virus, anti-logiciel espion, pare-feu,...).

Les présentes conditions générales de vente en ligne régissent les relations contractuelles entre RCTRUCKSHOP et son Client, dans le cadre d'un système de vente à distance, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions sont consultables en ligne à l'adresse principale mentionnée infra, et prévaudront sur tous autres support de reproduction.

Le Client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits. En choisissant d'acquérir des produits, le Client accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.

Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle s'il est une personne physique. S'il représente une personne morale, avoir le pouvoir d'engager la personne morale au titre d'un contrat de vente à distance de type client-fournisseur.

Dans le cadre des commandes réalisées sur le site internet www.rctruckshop.fr, les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement pour les chèques ou du virement bancaire. Toutes modifications des commandes et toutes conditions accessoires ou dérogatoires quant à l'objet et aux modalités de la vente ne sont valables que dans la mesure où elles figurent dans l'offre ou la confirmation faite par le vendeur. Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles. Toute clause émanant de l'acheteur, non acceptée par écrit par le vendeur qui serait en opposition avec les présentes conditions générales de vente ou particularités définies dans l'offre de prix sera considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de la société RCTRUCKSHOP. La totalité du prix est dû dès la commande.

Attention : Seules les ventes par correspondance sont traitées, RCTRUCKSHOP ne reçoit pas les clients à l'adresse sus indiquée.

La liste des prix vendeur ne constitue pas une vente. Elle peut être modifiée unilatéralement sans information préalable. Les marchandises sont facturées au prix convenu à la commande dans la limite du délai d'option et des conditions économiques générales (taxes, …), au moment de la livraison. Les prix sont mentionnés en euros, indiqués HT et /ou TTC, et ne comprennent pas les frais liés au traitement des commandes et à l’envoi des produits (frais d'emballage, de transport et d'assurance transport non compris, départ entrepôt du vendeur). Aucune modification sous forme d’un débit rectificatif ne peut être effectuée par le client pour quelque cause que ce soit.

Quel que soit le mode de livraison, celle-ci est effectuée dans l'entrepôt du vendeur. Les risques et périls du transport (perte, détérioration ou vol) sont à la charge du client, et la responsabilité de la société RCTRUCKSHOP ne pourra jamais être mise en cause, pour quelque motif que ce soit. La livraison est effectuée par remise des marchandises à un transporteur. Le client s’engage à signer le bon de livraison présenté par les services postaux ou le transporteur, sur laquelle le client devra porter toute remarque concernant les produits livrés (produits abîmés et/ou produits manquants).
En cas de livraison sur le lieu de travail du client, le transporteur n’ayant pas accès aux bureaux, laboratoires ou entrepôts, le client devra prendre toutes les dispositions nécessaires auprès de l’accueil afin que sa commande lui soit remise. La société RCTRUCKSHOP décline toutes responsabilités en cas de perte ou de vol.
Au cas où le client ne serait pas présent lors de la présentation du colis, il sera invité à venir retirer son colis à l’adresse indiquée sur l’avis de passage laissé par les services postaux ou par le transporteur dans le délai imparti. Une fois ce délai écoulé (habituellement 15 jours pour les services postaux), le colis sera retourné à la société RCTRUCKSHOP qui se réserve le droit de rembourser le client du prix des produits commandés et de conserver ces produits. Les frais de port restent dans ce cas à la charge du client.
En cas de retour du colis chez la société RCTRUCKSHOP pour le motif « N’habite pas à l’adresse indiquée » suite à une erreur, une indication manquante ou un manque de précision du client dans son adresse, celui-ci sera retourné sur demande du client à ses frais. Si le client ne se manifeste pas, la société RCTRUCKSHOP qui se réserve le droit de rembourser le client du prix des produits commandés et de conserver ces produits. Les frais de port restent dans ce cas à la charge du client.
De convention expresse, un cas de force majeure ou d'événements tels que lock-out, grève, arrêt de travail total ou partiel dans l'usine du vendeur ou chez ses fournisseurs, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l'importation de la marchandise, le vendeur est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun, des cas et des évènements ci-dessus énumérés. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur quelle qu'en soit la cause.
La société RCTRUCKSHOP fera son possible afin de respecter les délais de livraison. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client. Conformément à l’article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai de trente jours à compter du jour suivant celui où le client a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, le client aura la possibilité d’annuler ou d’échanger sa commande. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées, à l’exclusion de toute autre indemnisation.

Les risques liés au transport sont supportés par le client. Sauf convention contraire, le vendeur choisit librement le transporteur. Dans le cas où le colis serait trop abîmé, l'acheteur doit le refuser. Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de deux à trois semaines. Toutes réserves émises lors de la réception doivent être déclarées par courrier recommandé auprès du transporteur sous un délai de 48 heures maximum et envoyées en copie sous le même délai à la société RCTRUCKSHOP – 14 rue Saint LAURENT – 51400 MOURMELON LE GRAND.

Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, doivent être formulées à la société RCTRUCKSHOP par courrier en recommandé dans un délai de 48h à réception des marchandises, sans négliger si nécessaire et conformément aux articles 4 et 5 les recours contre le transporteur, à défaut de quoi le droit à réclamation de l'acheteur cessera d'être acquis. Les étiquettes collées sur les pièces sont indispensables pour la garantie. Les emballages doivent être conservés en parfait état. Si tel n'est pas le cas, l'acheteur ne peut bénéficier de son droit à réclamation. L'acheteur doit permettre au vendeur d'effectuer toutes les opérations de vérification sur site relatives aux réclamations. Tout retour de marchandise nécessite l'accord préalable du vendeur et un numéro de retour, obtenu soit en appelant au 03.26.64.99.62, soit en envoyant un mail à boutique@rctruckshop.fr. L'acheteur recevra par le moyen jugé le plus opportun par le vendeur un accord de retour. Il faut à cette occasion que l'acheteur donne ses coordonnées précises et fournisse la désignation de l'élément ou des éléments concernés, leur numéro de série, la panne constatée et le numéro de facture ou de bon de livraison correspondant aux pièces décrites. L'acheteur dispose après l'obtention de l'accord de retour d'un délai de 7 jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses chez le vendeur. L'acheteur fait ensuite parvenir au vendeur l'élément ou les éléments qui lui semblent défectueux complet et dans leur emballage d'origine, sauf indication du vendeur. Le retour des marchandises s'effectue aux frais du vendeur dans un délai de 1 mois après la date de commande. Ce retour est remboursé sur la base tarifaire d'un retour par Colissimo Suivi de la Poste, par bon d'achat, valable 3 mois à compter de sa date d'émission. Ensuite, les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Ceci n'est valable que dans le cadre de la garantie : tout autre retour de matériel (pièce(s) incompatible(s) avec d'autres matériels, rétractation 7 jours par exemple) ne donne pas droit à un bon d'achat. Lors du retour, l'acheteur fera figurer la mention " SAV ", le numéro de retour qui lui a été communiqué par le vendeur, directement sur le colis et il fournira également une copie de la facture. Dans le cas contraire, le colis retourné sera refusé. A défaut d'accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition de l'acheteur à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à la charge de l'acheteur.

Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés, à l’exclusion des frais de port liés à sa commande. L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine, dans un parfait état de revente. Tout retour de marchandise nécessite un numéro de retour, qui peut s'obtenir gratuitement par mail ou par téléphone (article 6). Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.

Tout retour de produit au titre de la garantie doit faire l’objet d’un accord préalable de RCTRUCKSHOP. Le produit défectueux doit être renvoyé complet dans son emballage d’origine. Tout produit incomplet, endommagé et/ou dont l’emballage d’origine aurait été détérioré, ne sera pas repris ni échangé par le vendeur dans le cadre de la garantie. Tout les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client. Les produits sont garantis par le constructeur contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 12 mois à compter de la date de livraison, sauf pour des conditions particulières expressément signifiées. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La garantie du vendeur sur le transport ne peut être mise en œuvre qu'à la condition que l'acheteur ait respecté intégralement l'article 5 des présentes conditions générales de vente. La garantie du vendeur est limitée à la réparation, au remplacement ou à un remboursement en valeur des marchandises reconnues défectueuses par le vendeur, en tenant compte de l'usage qui en a été fait et ceci au libre choix du vendeur. Les articles d'une valeur unitaire inférieure à 40 € H.T. ne sont garantis que pendant une durée de 6 mois à compter de la date de livraison. Le produit sous garantie sera, au libre arbitre du fabricant, remplacé ou réparé. La garantie ne couvre donc pas les frais de main d'œuvre, ni ceux qui résultent des opérations de démontage, de remontage et de transport, sauf dans le cas de l'échange standard. Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions ou, le cas échéant, aux conditions expresses. Le vendeur n’interviendra au titre de la garantie que pour des produits fournis par lui-même. Le vendeur ne peut être responsable au titre de la garantie des pannes ou dommages résultant directement ou indirectement dans les cas suivants : tout entreposage sans protection ou prolongé ; toute négligence, erreur de raccordement ou de manipulation, entretien et usage d'équipement non-conforme aux spécifications techniques du vendeur ou du fabricant ou, plus généralement une utilisation défectueuse ou maladroite ; tout ajout de dispositif complémentaire ou accessoire de l'équipement ou utilisation de toutes pièces nécessaires pour l'exploitation de l'équipement non conformes aux spécifications techniques du vendeur ou fabricant ; toute modification ou transformation mécanique, électronique, électrique ou autres apportées à l'équipement ou à ses dispositifs de raccordement par toute tierce personne. En cas de faillite ou impossibilité de fourniture du constructeur, l'acheteur ne peut se retourner contre le vendeur. Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Le vendeur ne garantit l'acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entrainer.

En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l'acheteur n'interviendra qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoire ou l'encaissement des traites acceptées ou d'autres titres émis aux fins de règlement du prix. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur.

Le prix de la commande est payable par chèque bancaire libellé en Euros, virement bancaire, PayPal, à l'exclusion des espèces.

Pour l'envoi du paiement par chèque bancaire en euros, RCTRUCKSHOP indique sur le bon de commande : le prix, la mention d'ordre, et l'adresse postale.

Pour le paiement par virement bancaire en euros, le Client pourra télécharger un Relevé d'Identité Bancaire (RIB) directement sur le site ou demander à le recevoir par tout moyen, en particulier et par ordre de priorité : pièce jointe de courrier électronique, télécopie, voie postale. Les frais bancaires de virement côté Client sont à la charge du Client, y compris dans le cadre d'un virement international.

Pour le paiement sécurisé en ligne via PayPal, le Client est envoyé sur le serveur de paiement PayPal. PayPal assume la sécurité de la transaction dès lors que le Client est dirigé sur le serveur. La commande ne sera validée par RCTRUCKSHOP que lorsque PayPal aura donné son autorisation à la transaction. RCTRUCKSHOP n'est jamais mis en possession et ne peut jamais consulter les coordonnées bancaires complètes utilisées par le Client lors d'un paiement via PayPal.

Afin d'assurer la sécurité des transaction sur Internet, est utilisé PAYPAL Europe, organisme autorisé et réglementé par la Financial Services Authority (FSA) du Royaume Uni en tant qu'institution émettrice de monnaies électroniques (numéro d'immatriculation électronique FSA Paypal est le 226056).

PayPal utilise le système de cryptage en ligne SSL (Secure Socket Layer). Ce système permet de crypter, avec une clé de 40 bits à 256 bits (suivant les possibilités du navigateur du Client), les coordonnées bancaires saisies par le Client.

Attention ! Pour pouvoir bénéficier du mode de paiement sécurisé SSL, le Client doit impérativement utiliser des navigateurs compatibles avec le système SSL. RCTRUCKSHOP met en garde le Client sur le fait qu'une sécurité optimale n'est assurée que par une clé SSL de 128 bits minimum, et que la sécurité passe également par la bonne maintenance de l'ordinateur du Client. Maintenance comprenant de manière non exhaustive, l'application de mises à jour de sécurité proposé par l'éditeur du ou des logiciels utilisés. Le Client doit également s'assurer, à l'aide de logiciels de sécurité adéquat, que son ordinateur n'est pas infecté ou soumis à une faille de sécurité de nature à compromettre, côté Client, la sécurité de la transaction.

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la Société RCTRUCKSHOP (transporteur, comptable, juristes…). Elles pourront également être transmises à toute autorité compétente pour le règlement d’un litige entre la société RCTRUCKSHOP et le client.
Le client peut exercer ses droits d’accès et de modification par e-mail (boutique@rctruckshop.fr) ou par courrier (14 rue Saint Laurent 51400 Mourmelon le Grand) conformément à la loi 2004-801 du 06/08/2004.
La société RCTRUCKSHOP est déclarée auprès de la CNIL (déclaration n° 1401058).

Le clic de validation associé à la procédure d'authentification et de non-répudiation constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties de signature manuscrite.

Les textes, photos et images (liste non exhaustive) présentés sur le site de la société RCTRUCKSHOP sont la propriété de celle-ci et/ou de ses fournisseurs, et sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Il est par conséquent interdit de copier, reproduire ou télécharger tout ou partie de son contenu, sans autorisation préalable et expresse de la société RCTRUCKSHOP.

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties.
Aucune condition générale ou particulière communiquée par le Client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Le fait pour la société RCTRUCKSHOP de ne pas se prévaloir d'un manquement par le Client de l'une quelconque des obligations visées dans les présentes, ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause, et à se prévaloir de ce manquement ultérieurement.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander. La société RCTRUCKSHOP ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger.

Tous différents relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable, seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce.